Mentions légales

Éditeur du site

Le site optely.fr et le service en ligne associé sont édités par :

• Eneko Correia, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial « Optely »
• Forme juridique : entreprise individuelle (micro-entreprise)
• Siège social : 270 Bis Boulevard du Cami Salie, 64000 Pau, France
• Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) le 3 juin 2026
• SIREN : 105 804 850
• SIRET (siège) : 105 804 850 00011
• Code APE/NAF : 5829C (édition de logiciels applicatifs)
• TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
• Courriel : [email protected]

Directeur de la publication

Eneko Correia, en qualité d'éditeur du site.

Hébergement

Le service applicatif est hébergé sur des serveurs situés à Strasbourg (France, Union européenne), opérés par :

OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
www.ovhcloud.com

Les données applicatives (comptes, projets, contenus) sont stockées via Supabase, Inc. (base de données, authentification et stockage de fichiers), sur une infrastructure localisée en Irlande (Union européenne) — supabase.com.

L'acheminement et la protection du trafic réseau sont assurés par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.cloudflare.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et du service (textes, marque « Optely », logo, interface, code, base de données et éléments graphiques) est protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les rapports et contenus produits par le Client à partir de ses propres données lui appartiennent, dans les conditions prévues par les conditions générales.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

Conditions d'utilisation

L'accès au service et son utilisation sont régis par les conditions générales d'utilisation et de vente.

Médiation de la consommation

Le service Optely est exclusivement destiné aux professionnels agissant dans le cadre de leur activité. Le dispositif de médiation de la consommation prévu aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, réservé aux litiges entre un professionnel et un consommateur, ne s'applique pas.

Contact

Pour toute question relative au site ou au service, vous pouvez nous écrire à [email protected].